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Marques déposées par monsieur Michel VALERIO
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DOUCEUR FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCEUR FRAMBOISE
M. Michel VALERIO

Numéro de dépôt :
4344400
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
DOUCEUR FRAMBOISE de Michel VALERIO

Présentation de la marque DOUCEUR FRAMBOISE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par monsieur Michel VALERIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEUR FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Michel VALERIO domicilié(e) 36 RUE DE RICHARDVILLE - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CRC, M. Olivier GIRARDOT domicilié(e) 9 RUE Gambetta, BP 161 - 88100 - SAINT-DIE-DES-VOSGES - France.

La marque DOUCEUR FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR FRAMBOISE arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

Michel VALERIO a également déposé les autres marques suivantes : PASSION FRAMBOISE


M. Michel VALERIO - 36 RUE DE RICHARDVILLE - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France


SCP CRC, M. Olivier GIRARDOT - 9 RUE Gambetta, BP 161 - 88100 - SAINT-DIE-DES-VOSGES - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 18 juin 2018 - Concession de licence n°726098 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .